Voici donc la page préférée de tout internaute : les mentions légales ! 😉
Le site des 5 lutines, accessible à l’adresse suivante : 5lutines.fr (ci-après : « Le Site ») est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
Éditrice, responsable de la rédaction et de la publication :
Cécile MOITROT – Les 5 lutines
Les 5 lutines est accompagnée par L’Ouvre-Boîtes 44 – Coopérative d’Activités et d’Emploi.
20 allée de la maison rouge, 44000 Nantes.
SIRET : 44998957300026
Conception du site : Oh! La belle idée, sur la base du thème Astra.
Hébergement : OVH
Maintenance et mises à jour :
• Le Site est mis à jour régulièrement. Les contenus peuvent y être enrichis, modifiés ou supprimés, en tout temps et sans préavis. Si vous constatez des problèmes techniques, des informations inexactes, incomplètes ou des omissions, n’hésitez pas à nous le(s) signaler via le formulaire de contact du site.
• L’éditeur décline toute responsabilité quant aux contenus des sites référencés sur 5lutines.fr
Protection et traitement des données à caractère personnel
Le Site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Ce droit s’exerce en faisant une demande à l’aide du formulaire contact du site.
Droits de reproduction des documents
L’ensemble des éléments graphiques, iconographiques et éditoriaux du site ohlabelleidee.com demeurent la propriété de l’éditeur et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, associatif ou professionnel excluant tout usage à des fins publicitaires ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur, est strictement interdite.
Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site 5lutines.fr doit faire l’objet d’une demande. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu se font à l’aide du formulaire contact du site.
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- mention obligatoire : 5lutines.fr
- insertion d’une icône représentant le site internet.
Crédits photographiques
Toutes les photographies du site sont la propriété du rédacteur du site des 5 lutines ou de leurs auteurs respectifs avec leur aimable autorisation.
Création de liens vers le site 5lutines.fr
Le Site autorise, sans demande préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser l’encapsulage, c’est-à-dire que les pages du site 5lutines.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante,
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les sites qui font le choix de pointer vers 5lutines.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site.
Cette autorisation est valable pour tout support à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le Site propose des liens vers d’autres sites, français ou étrangers. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site 5lutines.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.